Exigences relatives aux pièces d’identité pour les enfants et les bébés

Si vous voyagez avec votre enfant, il vous incombe d’avoir en votre possession tous les documents de voyage requis pour que votre enfant et vous puissiez séjourner dans (ou transiter par) chaque pays sur votre itinéraire.

Veillez à vérifier les exigences propres à chaque pays : les documents exigés lors de votre vol aller peuvent différer de ceux requis lors de votre retour.

Voyage au Canada

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Conformément à la réglementation, les pièces d’identité requises doivent être présentées à la porte d’embarquement, et le nom qui y figure doit fidèlement correspondre au nom inscrit sur la carte d’embarquement.

Type de passager Pièces d’identité requises
Bébés
(sept jours à moins de deux ans)
  • Proof of age required (a photocopy of birth certificate, health card or passport is acceptable).
  • Due to safety regulations, without proof of age, you may be required to purchase a seat for your lap-infant.
Enfants
(moins de 18 ans)
  • One piece of government-issued identification, such as an original birth certificate, health card, passport or non-government-issued ID (e.g. student card) is strongly recommended, however not mandatory for travel.
Enfants voyageant à titre de mineurs non accompagnés
  • Votre enfant doit présenter une pièce d’identité délivrée par un organisme gouvernemental où figurent son nom, son sexe et sa date de naissance (les photocopies ne sont pas acceptées).
  • Le parent ou tuteur qui vient chercher ou déposer l’enfant doit aussi présenter une pièce d’identité valide avec photo délivrée par un organisme gouvernemental.
Enfants voyageant seuls
(de 12 à 17 ans)
  • Votre enfant pourrait se voir refuser l’embarquement s’il semble avoir moins de 12 ans et qu’il n’a pas de preuve

Voyages en direction ou en provenance des États-Unis

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Conformément à la réglementation, les pièces d’identité requises doivent être présentées à la porte d’embarquement, et le nom qui y figure doit fidèlement correspondre au nom inscrit sur la carte d’embarquement.

Type de passager Pièces d’identité requises
Enfants et bébés Un passeport valide est requis

Un passeport valide est requis

Les documents supplémentaires suivants sont fortement recommandés, mais non exigés, pour les enfants voyageant en direction ou en provenance des États-Unis, ou y transitant :

  • l’acte de naissance de l’enfant où figure le nom des deux parents;
  • tout document juridique attestant de la garde de l’enfant;
  • une lettre de consentement parental autorisant le voyage (si l’enfant voyage avec un seul parent, la lettre doit être signée et datée par l’autre parent; si l’enfant voyage seul, la lettre doit être signée et datée par les deux parents);
  • un acte de décès si un des parents est décédé.

Veuillez consulter le site voyage.gc.ca pour plus de renseignements sur la garde d’enfant, les lettres de consentement et les autres documents recommandés ou exigés pour les enfants voyageant à l’étranger.

Lettre de consentement pour les enfants voyageant à l’étranger

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Le gouvernement du Canada recommande fortement aux personnes de moins de 18 ans d’obtenir la permission de leurs parents s’ils voyagent à l’étranger seules, avec un seul parent ou avec un autre adulte. Une lettre de consentement notariée constitue une preuve d’une telle permission. Ce document n’est pas exigé par la compagnie aérienne.

Qu’est-ce qu’une lettre de consentement au voyage notariée ?

Une lettre de consentement notariée est un document signé, en présence d’un notaire, par toute personne ou organisation qui n’accompagnera pas l’enfant, mais qui est légalement habilitée à prendre des décisions importantes en son nom, notamment toute personne jouissant du droit de garde, du droit de tutelle ou de l’autorité parentale. Par exemple :

  • Dans le cas d’une mère divorcée qui voyage en provenance des États-Unis vers le Canada, le père de l’enfant rédige une lettre de consentement au voyage de l’enfant, qu’il signe devant notaire.
  • The letter should include addresses and telephone numbers where the parent(s) or a legal guardian can be reached and confirm that the child is not taken against their will.
  • Le père doit montrer des pièces d’identité au notaire, qui certifient que c’est bel et bien le père de l’enfant qui a signé la lettre de consentement.
  • La mère doit également conserver une copie de l’accord de garde officiel.

Quelle est l’utilité d’une lettre de consentement au voyage notariée ?

Une lettre de consentement prouve qu’un enfant voyageant à l’étranger seul ou avec un seul parent, un tuteur, un ami, un membre de la famille ou un groupe (p. ex., groupe sportif, scolaire, musical) a reçu la permission de voyager de chacun de ses parents (ou tuteurs) qui ne l’accompagnent pas.

Pour en savoir plus

Avant votre départ, veuillez consulter le site voyage.gc.ca pour vous assurer d’avoir en main tous les documents requis.